Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.tribudespoilus.fr les présentes mentions légales.
Éditeur du site
La Tribu des Poilus
Entrepreneure individuelle (micro-entreprise)
Responsable de la publication : Cecilia Montigaud
SIRET : 411 081 821 00026
Adresse : Gironde, France
E-mail : latribudespoilus33@gmail.com
Activité
La Tribu des Poilus propose des prestations de médiation canine et d’accompagnement à la relation humain-chien, notamment :
- Séances de médiation canine individuelles ;
- Interventions auprès d’enfants, d’adultes et de seniors ;
- Activités de sensibilisation au bien-être animal ;
- Accompagnement des interactions entre l’humain et le chien ;
- Interventions en structures éducatives, médico-sociales ou associatives.
Réalisation du site
Site internet conçu et réalisé par Mélanie DURANTEAU : www.melanieduranteau.fr
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, documents et éléments graphiques) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de Cecilia Montigaud.
Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact ou par courrier électronique sont destinées exclusivement au traitement des demandes adressées à La Tribu des Poilus.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
Cecilia Montigaud
E-mail : latribudespoilus33@gmail.com
Conditions de paiement et d’annulation
Les prestations proposées par La Tribu des Poilus peuvent être réglées directement en ligne via la plateforme de paiement sécurisée Stripe, ainsi que par virement bancaire ou carte bancaire lorsque ces moyens de paiement sont proposés.
Toute réservation de séance vaut acceptation des présentes conditions.
Annulation des séances
Toute séance annulée moins de 24 heures avant la date et l’heure prévues reste intégralement due.
Aucun remboursement ne pourra être effectué pour une séance non honorée ou annulée hors du délai de prévenance de 24 heures.
Remboursements
Les règlements effectués par Stripe, virement bancaire ou carte bancaire via le site internet sont considérés comme définitifs.
Sauf disposition légale contraire ou annulation de la prestation à l’initiative de La Tribu des Poilus, aucun remboursement ne pourra être accordé après validation du paiement.
Merci de votre compréhension.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d’audience. L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.
Responsabilité
La Tribu des Poilus s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations diffusées.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.